Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le décret no 99-556 du 2 juillet 1999 portant création et organisation de l'établissement public « Les Haras nationaux » ;
Vu l'arrêté du 10 janvier 2001 relatif aux encouragements à l'élevage des équidés,
Arrête :

Art. 1er. - Le règlement des concours d'élevage organisés par l'établissement public Les Haras nationaux et figurant en annexe I est approuvé (1).

Art. 2. - Le règlement des primes spéciales figurant en annexe II est approuvé (1).

Art. 3. - L'arrêté du 3 mai 2001 portant approbation du règlement des concours d'élevage organisés par l'établissement Les Haras nationaux et des primes spéciales versées par cet établissement est abrogé.

Art. 4. - Le directeur général de l'établissement public Les Haras nationaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 juin 2002.

(1) Les annexes au présent arrêté peuvent être consultées auprès de l'établissement public Les Haras nationaux, BP 6, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.